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Marques déposées par la société FEDERATION REGIONALE DES SOCIETES MUSICALES DU NORD PAS DE CALAIS
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LES TUBAS DE NOEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES TUBAS DE NOEL
FEDERATION REGIONALE DES SOCIETES MUSICALES DU NORD PAS DE CALAIS, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3397668
Date de dépôt :
05/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2025
LES TUBAS DE NOEL de FEDERATION REGIONALE DES SOCIETES MUSICALES DU NORD PAS DE CALAIS

Présentation de la marque LES TUBAS DE NOEL

Déposée le 5 décembre 2005 par la société FEDERATION REGIONALE DES SOCIETES MUSICALES DU NORD PAS DE CALAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TUBAS DE NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-03 du 20 janvier 2006.

Le déposant est la société FEDERATION REGIONALE DES SOCIETES MUSICALES DU NORD PAS DE CALAIS domicilié(e) 121 RUE BARTHELEMY DELESPAUL - 59000 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 996 087 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION REGIONALE DES SOCIETES MUSICALES DU NORD PAS DE CALAIS domicilié(e) 121 RUE BARTHELEMY DELESPAUL - 59000 - LILLE - France.

La marque LES TUBAS DE NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3397668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TUBAS DE NOEL arrivera à expiration en date du 5 décembre 2025.

FEDERATION REGIONALE DES SOCIETES MUSICALES DU NORD PAS DE CALAIS a également déposé les autres marques suivantes : CMF RHONE-ALPES , CMF PACA , CMF CENTRE VAL DE LOIRE , LES TUBAS DE NOEL , CMF MIDI PYRENEES , CMF COTE D'OR , CMF LIMOUSIN , CMF AQUITAINE , CMF ALSACE , LES TUBAS DE NOEL


FEDERATION REGIONALE DES SOCIETES MUSICALES DU NORD PAS DE CALAIS, ASSOCIATION - 121 RUE BARTHELEMY DELESPAUL - 59000 - LILLE - France - SIREN 310996087


FEDERATION REGIONALE DES SOCIETES MUSICALES DU NORD PAS DE CALAIS - 121 RUE BARTHELEMY DELESPAUL - 59000 - LILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2015 n°2599266 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-10-08

Organisation de concert donné chaque année par des tubistes amateurs le week-end qui précède Noël, gratuit et en plein air en Nord / Pas de Calais et hors région à but musical, culturel et éducatif.